MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

ÉDITEUR

SAS CHATEAU DE LAFOREST

357 Chemin de la Forêt

69240 THIZY-LES-BOURGS

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SIREN : 883 678 856
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 02 883 678 856

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Email de contact: : info@chateaudelaforest.com

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ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site web du CHÂTEAU DE LAFOREST dans le respect de dispositions législatives et règlementaires.

Le CHÂTEAU DE LAFOREST se réserve le droit, à tout moment, de modifier tout ou partie des Conditions Générales d'Utilisation du site.

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Le CHÂTEAU DE LAFOREST s'efforce de laisser le service du site accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Néanmoins, les modalités et opérations de tests, de contrôle et de maintenance, ainsi que les interventions nécessaires en cas de pannes, peuvent être effectuées par le CHÂTEAU DE LAFOREST à tout moment sans préavis et sans droit à indemnités.

ARTICLE 2 : RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DES MARQUES

Le contenu de ce site (textes, sons, photos, vidéos) est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l’ensemble des dispositions légales applicables. En conséquence, toute reproduction, copie, publication, adaptation, diffusion, distribution et/ou utilisation sur quel que support que ce soit dudit contenu est strictement interdite en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par Château de Chasselas.

ARTICLE 3 : DONNEES PERSONNELLES

Gestion des données personnelles.

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